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Arrêté du 12 décembre 2011

modifiant l'arrêté du 28 novembre 2008 modifié fixant la liste des emplois d'officiers et de sous-officiers commissionnés recrutés au titre de l'article L. 4132-10 du code de la défense

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Mise à jour des emplois de militaires commissionnés

Résumé. Un arrêté met à jour la liste des emplois pour les militaires recrutés par contrat, en ajoutant et supprimant certains postes.

Le ministre de la défense et des anciens combattants,

Vu le code de la défense, notamment son article L. 4132-10 (Recrutement des militaires commissionnés) ;

Vu le décret n° 2008-959 du 12 septembre 2008 relatif aux militaires commissionnés, notamment son article 1er (Recrutement des militaires commissionnés) ;

Vu l'arrêté du 28 novembre 2008 modifié fixant la liste des emplois d'officiers et de sous-officiers commissionnés recrutés au titre de l'article L. 4132-10 du code de la défense (Recrutement des militaires commissionnés),

Arrête :

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Modification de la liste des emplois de militaires commissionnés

Résumé. La liste des emplois de militaires commissionnés est mise à jour avec l'ajout de nouveaux postes et la suppression d'autres.

A modifié les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

En vigueur depuis le 19 décembre 2011

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Publication d'un arrêté

Résumé. Un arrêté est publié au Journal officiel de la République française.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 12 décembre 2011.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur des ressources humaines

du ministère de la défense,

J. Roudière

En vigueur depuis le lundi 19 décembre 2011

Arrêté du 12 décembre 2011
Article 1
Article 2