Article 1
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 28 novembre 2008 > > Art. 1 > >
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1 modifié
JORF n°0293 du 18 décembre 2011
Arrêté du 12 décembre 2011
Le ministre de la défense et des anciens combattants,
Vu le code de la défense, notamment son article L. 4132-10 ;
Vu le décret n° 2008-959 du 12 septembre 2008 relatif aux militaires commissionnés, notamment son article 1er ;
Vu l'arrêté du 28 novembre 2008 modifié fixant la liste des emplois d'officiers et de sous-officiers commissionnés recrutés au titre de l'article L. 4132-10 du code de la défense,
Arrête :
Article 2
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 12 décembre 2011.
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur des ressources humaines
du ministère de la défense,
J. Roudière