Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de la liste des emplois de militaires commissionnés
Résumé. La liste des emplois de militaires commissionnés est mise à jour avec l'ajout de nouveaux postes et la suppression d'autres.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 28 novembre 2008Art. 1 : Liste des emplois de militaires commissionnés
→ Version 4
→ Version 4
- Arrêté du 28 novembre 2008Art. 1
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 28 novembre 2008Art. 1 : Liste des emplois de militaires commissionnés
→ Version 4
→ Version 4
- Arrêté du 28 novembre 2008Art. 1