Section précédente

Section suivante

Arrêté du 12 avril 2013

TITRE Ier : ORGANISMES DIRECTEMENT RATTACHÉS AU SECRÉTARIAT GÉNÉRAL POUR L'ADMINISTRATION

Abrogé1 janvier 2020
Signaler une erreur de donnéesCopier le lien vers cette page
Abrogé1 janvier 2020

Créé le 26 mai 2013 · Abrogé le 1 janvier 2020

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Organismes rattachés au secrétaire général du ministère de la défense

Résumé. Le secrétaire général du ministère de la défense dispose de plusieurs organismes directement rattachés pour l'aider dans ses missions, comme la gestion des ressources humaines et financières, les systèmes d'information, les achats, et la communication.

Outre les directions et services mentionnés dans le décret du 5 octobre 2009 fixant les attributions et l'organisation du secrétariat général du ministère de la défense susvisé, le secrétaire général dispose, pour l'exercice de ses attributions, des organismes suivants, qui lui sont directement rattachés :

-la délégation à l'accompagnement régional ;

-la sous-direction du pilotage des ressources humaines et financières ;

-la délégation des systèmes d'information d'administration et de gestion ;

-la mission des achats du ministère de la défense ;

-la mission d'aide au pilotage ;

-la mission communication ;

-la mission d'audit interne ;

-la mission développement managérial ;

-le coordonnateur central à la prévention ;

-l'Observatoire de la santé des vétérans.

En outre, il dispose d'un cabinet et, en tant que de besoin, de directeurs de projet, d'experts de haut niveau et de chargés de mission.

Abrogé depuis le mercredi 1 janvier 2020

En vigueur du dimanche 26 mai 2013 au mardi 31 décembre 2019

TITRE Ier : ORGANISMES DIRECTEMENT RATTACHÉS AU SECRÉTARIAT GÉNÉRAL POUR L'ADMINISTRATION
Article 1
Chapitre Ier : La délégation à l'accompagnement régional
Chapitre II : La sous-direction du pilotage des ressources humaines et financières
Chapitre III : La délégation pour le regroupement des états-majors, directions et services centraux du ministère de la défense
Chapitre IV : La délégation des systèmes d'information d'administration et de gestion
Chapitre V : La mission des achats du ministère de la défense
Chapitre VI : La mission d'aide au pilotage
Chapitre VII : La mission communication
Chapitre VIII : La mission d'audit interne
Chapitre IX : La mission développement managérial
Chapitre X : Le coordonnateur central à la prévention