Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des traitements informatisés pour l'application OCFI
Résumé. Les traitements informatisés AMBRE, SAPHIR, ILIAD et MAJIC fournissent des informations à l'application OCFI pour sa constitution et sa mise à jour.
A modifié les dispositions suivantes :