Abrogé par Arrêté du 12 août 2013 - art. 31
Créé le 15 septembre 2007 · En vigueur du 1 septembre 2010 au 1 octobre 2013
La sous-direction de l'action sociale et de l'accompagnement du personnel comprend :
- le bureau des politiques sociales et du handicap ;
- le bureau des affaires financières et de l'évaluation de la dépense ;
- le bureau des pensions et allocations d'invalidité.
Abrogé depuis le mercredi 2 octobre 2013
Abrogé parArrêté du 12 août 2013art. 31
En vigueur du mercredi 1 septembre 2010 au mardi 1 octobre 2013
Modifié parArrêté du 27 août 2010art. 1
La sous-direction de l'action sociale et de l'accompagnement du personnel comprend :
\-le bureau des politiques sociales et du handicap ; \-le bureau des affaires financières et de l'évaluation de la dépense ; \-le bureau des pensions et allocations d'invalidité.
En vigueur du dimanche 3 février 2008 au mardi 31 août 2010
La sous-direction de l'action sociale comprend :…
* le bureau des politiques sociales et du handicap; * le bureau des affaires financières etde l'évaluation ⏺ de la dépense ; * le bureau des pensions et allocations d'invalidité.
En vigueur du samedi 15 septembre 2007 au samedi 2 février 2008
La sous-direction de l'action sociale comprend :