Arrêté du 11 octobre 2022

Article 6

Abrogation à venir31 décembre 2026

Créé le 30 novembre 2022 · Sera abrogé le 31 décembre 2026

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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Spécialité "Maintenance des équipements thermiques individuels"

Résumé. Pour obtenir la spécialité en maintenance des équipements thermiques individuels, il faut réussir l'examen.

La spécialité " maintenance des équipements thermiques individuels " de mention complémentaire est délivrée aux candidats ayant passé avec succès l'examen défini par le présent arrêté, conformément aux dispositions des articles D. 337-147 à D. 337-153 du code de l'éducation.

Effets de cet article

Historique des versions

Abrogé à compter du jeudi 31 décembre 2026

Abrogé parArrêté du 27 août 2025art. 9 (V)

En vigueur du mercredi 30 novembre 2022 au mercredi 30 décembre 2026