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Arrêté du 11 octobre 2017

Article 2

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Article 2

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 4 mai 2017

Art. 1, Art. 3

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Abrogation des articles sur le risque épizootique

Résumé. L'article abroge les articles 1 et 3 d'un arrêté de mai 2017 concernant le niveau de risque épizootique en France métropolitaine.

A abrogé les dispositions suivantes :

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