Arrêté du 11 mars 2013

Article 1

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Article 1

En application des dispositions des articles D. 332-5 (Adaptation de l'enseignement au collège) à D. 332-11 (Formations dans les zones d'éducation prioritaire) du code de l'éducation, le présent arrêté définit les modalités d'organisation des enseignements dans les classes de troisième des établissements publics et privés sous contrat de l'enseignement agricole.

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En vigueur depuis le 31 mars 2013

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Organisation des enseignements en classe de troisième dans l'enseignement agricole

Résumé. Un arrêté du 11 mars 2013 précise comment organiser les cours en classe de troisième dans les établissements agricoles.

En application des dispositions des articles D. 332-5 (Adaptation de l'enseignement au collège) à D. 332-11 (Formations dans les zones d'éducation prioritaire) du code de l'éducation, le présent arrêté définit les modalités d'organisation des enseignements dans les classes de troisième des établissements publics et privés sous contrat de l'enseignement agricole.

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