Arrêté du 11 mars 2013

Article 2

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Article 2

Les horaires applicables en classe de troisième des établissements publics et privés sous contrat de l'enseignement agricole sont définis par référence à ceux qui sont appliqués en classe de troisième de collège. Ils sont aménagés, dans les conditions définies dans l'annexe jointe au présent arrêté, afin de prendre en compte les spécificités de l'enseignement agricole.

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En vigueur depuis le 31 mars 2013

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Adaptation des horaires en classe de troisième dans l'enseignement agricole

Résumé. Les horaires de la classe de troisième dans les établissements agricoles sont adaptés pour tenir compte des particularités de cet enseignement.

Les horaires applicables en classe de troisième des établissements publics et privés sous contrat de l'enseignement agricole sont définis par référence à ceux qui sont appliqués en classe de troisième de collège. Ils sont aménagés, dans les conditions définies dans l'annexe jointe au présent arrêté, afin de prendre en compte les spécificités de l'enseignement agricole.

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En vigueur depuis le dimanche 31 mars 2013

Source : Légifrance