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Modification des missions et structures de l'EPEI de Metz
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 3 : Précision et extension des missions de l'EPEI MetzArrêté du 3 janvier 2011Art. 3 : Organisation d'un établissement public à Metz
→ Version 3 : Modification des capacités d'accueil et des missions éducatives
- Arrêté du 3 janvier 2011Art. 2, Art. 3