Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des articles de l'arrêté du 3 janvier 2011
Résumé. Cet arrêté modifie les articles 2 et 3 d'un autre arrêté.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 3 janvier 2011Art. 2 → Version 3Arrêté du 3 janvier 2011Art. 3 → Version 3
- Arrêté du 3 janvier 2011Art. 2, Art. 3