Article 1
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 16 février 1977
> - Arrêté du 16 février 1977
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JORF n°0131 du 7 juin 2016
Arrêté du 11 mai 2016
La ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche et la ministre de la culture et de la communication,
Vu le code de l'éducation, notamment ses articles D. 336-39 à D. 336-48 ;
Vu l'arrêté du 10 août 1972 modifié portant règlement d'examen du baccalauréat de technicien musique ;
Vu l'arrêté du 16 février 1977 modifié relatif au baccalauréat de technicien musique (options instrument et danse) ;
Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 25 mars 2016,
Arrêtent :
Article 2
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 16 février 1977 > > Art. 1 > >
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Article 3
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 16 février 1977 > > Art. 2 > >
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Article 4
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 16 février 1977 > > Art. 4 > >
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Article 5
Les annexes du même arrêté sont remplacées par les annexes du présent arrêté.
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Article 6
Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à compter de la session 2017 du baccalauréat technologique de la série « techniques de la musique et de la danse ».
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Article 7
La directrice générale de l'enseignement scolaire et la directrice générale de la création artistique sont chargées, chacune en ce qui la concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 11 mai 2016.
La ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche,
Pour la ministre et par délégation :
La directrice générale de l'enseignement scolaire,
F. Robine
La ministre de la culture et de la communication,
Pour la ministre et par délégation :
La directrice générale de la création artistique,
R. Hatchondo