Arrêté du 11 mai 2016

Article 6

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 6

Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à compter de la session 2017 du baccalauréat technologique de la série « techniques de la musique et de la danse ».

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

En vigueur depuis le 8 juin 2016

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Entrée en vigueur d'un arrêté pour le bac techno musique et danse

Résumé. Un nouvel arrêté entre en vigueur pour le bac techno musique et danse à partir de la session 2017.

Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à compter de la session 2017 du baccalauréat technologique de la série « techniques de la musique et de la danse ».

Historique des versions

En vigueur depuis le mercredi 8 juin 2016

Source : Légifrance