Article 1
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 31 décembre 2015 > > Art. Annexe I > >
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JORF n°0125 du 31 mai 2016
Arrêté du 11 mai 2016
La ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche,
Vu le code de l'éducation ;
Vu le décret n° 2015-1929 du 31 décembre 2015 relatif à l'évaluation des acquis scolaires des élèves et au livret scolaire, à l'école et au collège ;
Vu l'arrêté du 9 novembre 2015 relatif aux programmes d'enseignement du cycle des apprentissages fondamentaux (cycle 2), du cycle de consolidation (cycle 3) et du cycle des approfondissements (cycle 4) ;
Vu l'arrêté du 31 décembre 2015 fixant le contenu du livret scolaire de l'école élémentaire et du collège,
Arrête :
Article 2
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 31 décembre 2015 > > Art. Annexe II > >
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Article 3
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 31 décembre 2015 > > Art. Annexe III > >
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Article 4
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 11 mai 2016.
Pour la ministre et par délégation :
La directrice générale de l'enseignement scolaire,
F. Robine