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Modification du contenu des bilans périodiques au cycle 2
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 31 décembre 2015Art. Annexe I
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Section précédente
Section parente
Section suivante
modifiant l'arrêté du 31 décembre 2015 fixant le contenu du livret scolaire de l'école élémentaire et du collège
La ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche,
Vu le code de l'éducation ;
Vu le décret n° 2015-1929 du 31 décembre 2015 (Modification du livret scolaire pour une meilleure évaluation des élèves) relatif à l'évaluation des acquis scolaires des élèves et au livret scolaire, à l'école et au collège ;
Vu l'arrêté du 9 novembre 2015 (Nouveaux programmes d'enseignement pour les cycles scolaires) relatif aux programmes d'enseignement du cycle des apprentissages fondamentaux (cycle 2), du cycle de consolidation (cycle 3) et du cycle des approfondissements (cycle 4) ;
Vu l'arrêté du 31 décembre 2015 (Suivi des progrès scolaires et communication aux parents) fixant le contenu du livret scolaire de l'école élémentaire et du collège,
Arrête :
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 31 décembre 2015Art. Annexe I
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A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 31 décembre 2015Art. Annexe II
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A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 31 décembre 2015Art. Annexe III
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En vigueur depuis le 1 juin 2016
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 11 mai 2016.
Pour la ministre et par délégation :
La directrice générale de l'enseignement scolaire,
F. Robine