Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des bilans périodiques au cycle 4
Résumé. Les bilans périodiques au cycle 4 incluent désormais des éléments sur les projets éducatifs et les modalités d'accompagnement spécifiques.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 31 décembre 2015Art. Annexe III → Version 2
- Arrêté du 31 décembre 2015Art. Annexe III