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Arrêté du 11 mai 2010

modifiant l'arrêté du 27 avril 2009 portant homologation du circuit de vitesse de Pau-Arnos (Pyrénées-Atlantiques)

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Modification des règles de circulation sur le circuit de Pau-Arnos

Résumé. Un nouvel arrêté augmente le nombre de voitures autorisées à rouler en même temps sur le circuit de Pau-Arnos et confie au préfet la tâche de faire respecter ces nouvelles règles.

Le ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales,

Vu le code du sport, notamment ses articles R. 331-35 (Homologation obligatoire des circuits automobiles) à R. 331-44 (Contrôle des circuits sportifs) et A. 331-21 (Règles pour les manifestations sportives avec véhicules à moteur) ;

Vu l'arrêté du 27 avril 2009 portant homologation du circuit de vitesse de Pau-Arnos (Pyrénées-Atlantiques) ;

Vu l'avis favorable de la Commission nationale d'examen des circuits de vitesse en date du 25 mars 2010 ;

Sur proposition du secrétaire général,

Arrête :

En vigueur depuis le 21 mai 2010

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Modification des règles de circulation sur le circuit de Pau-Arnos

Résumé. Un nouvel arrêté modifie le nombre de véhicules autorisés à circuler en même temps sur le circuit de vitesse de Pau-Arnos.

Le tableau annexé à l'arrêté du 27 avril 2009 susvisé, fixant le type et le nombre maximum de véhicules admis à circuler simultanément sur le circuit de vitesse de Pau-Arnos, est remplacé par le tableau annexé au présent arrêté.

En vigueur depuis le 21 mai 2010

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Exécution d'un arrêté sur un circuit de vitesse

Résumé. Un arrêté du 11 mai 2010 confie au préfet des Pyrénées-Atlantiques la tâche de faire respecter et d'annoncer les nouvelles règles pour un circuit de vitesse.

Le préfet des Pyrénées-Atlantiques est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera notifié par ses soins au propriétaire du circuit et publié au Journal officiel de la République française.

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Modification des limites de circulation sur le circuit de Pau-Arnos

Résumé. Un arrêté augmente le nombre de véhicules autorisés à circuler en même temps sur le circuit de Pau-Arnos.

Fait à Paris, le 11 mai 2010.

Pour le ministre et par délégation :

La sous-directrice de la circulation

et de la sécurité routières,

A. Lebrun

En vigueur depuis le vendredi 21 mai 2010

Arrêté du 11 mai 2010
Article 1
Article 2
Annexe