Article 1
Le tableau annexé à l'arrêté du 27 avril 2009 susvisé, fixant le type et le nombre maximum de véhicules admis à circuler simultanément sur le circuit de vitesse de Pau-Arnos, est remplacé par le tableau annexé au présent arrêté.
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JORF n°0115 du 20 mai 2010
Arrêté du 11 mai 2010
Le ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales,
Vu le code du sport, notamment ses articles R. 331-35 à R. 331-44 et A. 331-21 ;
Vu l'arrêté du 27 avril 2009 portant homologation du circuit de vitesse de Pau-Arnos (Pyrénées-Atlantiques) ;
Vu l'avis favorable de la Commission nationale d'examen des circuits de vitesse en date du 25 mars 2010 ;
Sur proposition du secrétaire général,
Arrête :
Article 2
Le préfet des Pyrénées-Atlantiques est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera notifié par ses soins au propriétaire du circuit et publié au Journal officiel de la République française.
1 version
Fait à Paris, le 11 mai 2010.
Pour le ministre et par délégation :
La sous-directrice de la circulation
et de la sécurité routières,
A. Lebrun