En vigueur depuis le 21 mai 2010
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification des règles de circulation sur le circuit de Pau-Arnos
Le tableau annexé à l'arrêté du 27 avril 2009 susvisé, fixant le type et le nombre maximum de véhicules admis à circuler simultanément sur le circuit de vitesse de Pau-Arnos, est remplacé par le tableau annexé au présent arrêté.