Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Abrogation des dispositions de l’arrété du “14 août ”
Résumé. L’arrêté du 11 juin 2025 annule les articles et annexes de l’arrêté antérieur.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 14 août 2024Art. 1 : Fixation des taux annuels de l'indemnité forfaitaire de congé des militaires en 2024Arrêté du 14 août 2024Art. 2 : Taux applicables aux militaires en situation particulièreArrêté du 14 août 2024Art. 4 : Publication de l'arrêté
- Arrêté du 14 août 2024Art. 1, Art. 2, Art. 4, Sct. Annexe, Art. null