Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de la composition du comité de l'Agence de la biomédecine
Résumé. L'arrêté modifie la composition du comité de l'Agence de la biomédecine en changeant les titres et rôles des membres.
A modifié les dispositions suivantes :