Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des membres du comité de l'Agence de la biomédecine
Résumé. L'arrêté modifie la composition du comité de l'Agence de la biomédecine en changeant les titres et rôles de certains membres.
A modifié les dispositions suivantes :