Article 3
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Abrogation d'un arrêté dérogeant à une disposition du code des transports
Résumé Un arrêté a été annulé pour rétablir une règle de transport pour les Jeux Olympiques.
L'arrêté du 15 juin 2023 dérogeant à l'article A. 4241-38-1 du code des transports dans le cadre de la préparation des jeux Olympiques de Paris 2024 est abrogé.
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