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Précision des modalités d'évaluation en hockey sur glace
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 11 janvier 2022
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 25 janvier 2011
Art. 6
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A modifié les dispositions suivantes :
cite
Source : Légifrance
Application des dispositions des articles de l'arrêté
Arrêté du 11 janvier 2022 · art. 10
Exemption pour les éducateurs sportifs en hockey sur glace
Arrêté du 25 janvier 2011 · art. 6 (VT)
article A. 212-52 bis du code du sport
Art. A212-26
Code du sport
Art. A212-52
Code du sport