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Modification des exigences pour l'enseignement du hockey sur glace
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 11 janvier 2022
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 25 janvier 2011
Art. 5
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A modifié les dispositions suivantes :
cite
Source : Légifrance
Dispenses d'exigences pour les formations en hockey sur glace
Arrêté du 11 janvier 2022 · art. 9
Application des dispositions des articles de l'arrêté
Arrêté du 11 janvier 2022 · art. 10
Exigences pour enseigner le hockey sur glace
Arrêté du 25 janvier 2011 · art. 5 (VT)
Règles pour la formation des professionnels du sport
Code du sport · art. R212-10-11
Encadrement et déclaration des étudiants en formation sportive
Code du sport · art. R212-10-20