Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification des qualifications pour le diplôme de hockey sur glace
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 11 janvier 2022
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 25 janvier 2011
Art. 7
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
A modifié les dispositions suivantes :
Source : Légifrance