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Dispenses d'exigences pour les formations en hockey sur glace
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 25 janvier 2011Sct. Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III
Arrêté du 11 janvier 2022
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 25 janvier 2011
Sct. Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III
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A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 25 janvier 2011Sct. Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III
crée
cite
Source : Légifrance
Application des dispositions des articles de l'arrêté
Arrêté du 11 janvier 2022 · art. 10
Art. Annexe III (VT)
Arrêté du 25 janvier 2011
Annexes de l'arrêté du 25 janvier 2011
Arrêté du 25 janvier 2011 · Annexes (VT)
Établissement des listes de sportifs de haut niveau
Code du sport · art. L221-2
Art. A212-52
Code du sport