Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Suppression d'un arrêté de 2011
Résumé. L'arrêté du 25 janvier 2011 est supprimé.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 25 janvier 2011Art. 4 : Dispenses pour les formateurs en hockey sur glace
→ Version 2
→ Version 2
- Arrêté du 25 janvier 2011Art. 4