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Arrêté du 11 février 2026

La ministre de la santé, des familles, de l'autonomie et des personnes handicapées et la ministre de l'action et des comptes publics,

Vu le code de la santé publique, notamment ses articles L. 5123-2, L. 5123-3 et D. 5123-4 ;

Vu le code de la sécurité sociale ;

Vu le code général des impôts, notamment son article 281 octies ;

Vu l'arrêté du 23 janvier 2026 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités (Journal officiel de la République française du 25 janvier 2026, n° 21, texte 24, NOR : SFHS2601145A),

Arrêtent :

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Annulation des modifications d'un médicament

Résumé. Un arrêté annule les modifications apportées à un médicament appelé BREYANZI®.

Dans l'arrêté du 23 janvier 2026 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités susvisé, les deux considérants et, en annexe, la totalité du texte et du tableau de l'extension d'indication pour la spécialité pharmaceutique « BREYANZI® 1,1 à 70×10^6 cellules/mL / 1,1 à 70×10^6 cellules/mL, dispersion pour perfusion, 1 à 4 flacons de 4,6 ml de chaque composant cellulaire CD8+ ou CD4+ », sont abrogés.

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de la liste des médicaments agréés pour les collectivités

Résumé. Un arrêté modifie la liste des médicaments autorisés pour les collectivités et services publics.

La liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics est modifiée conformément aux dispositions qui figurent en annexe.

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Publication d'un arrêté modifiant la liste des médicaments agréés

Résumé. Un arrêté modifie la liste des médicaments autorisés pour les services publics et sera publié au Journal officiel.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 11 février 2026.

La ministre de la santé, des familles, de l'autonomie et des personnes handicapées,

Pour la ministre et par délégation :

La sous-directrice du financement du système de soins,

C. Delpech

La sous-directrice de la politique des produits de santé et de la qualité des pratiques et des soins,

E. Cohn

La ministre de l'action et des comptes publics,

Pour la ministre et par délégation :

La sous-directrice du financement du système de soins,

C. Delpech

Arrêté du 11 février 2026
Article 1
Article 2
Article 3
Annexe