Arrêté du 11 février 2010

Article 3

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Article 3

Pour l'accomplissement des missions définies à l'article 2 (Rôles du service territorial éducatif de Montpellier), ce service est constitué des quatre unités éducatives suivantes :

- une unité éducative de milieu ouvert Montpellier Littoral sise 524, avenue de la Pompignane, 34000 Montpellier ;

- une unité éducative de milieu ouvert Montpellier Garrigues sise immeuble le “ Séranne ”, 140, quai Flora-Tristan, 34070 Montpellier ;

- une unité éducative de milieu ouvert Montpellier Hortus sise immeuble le “ Séranne “, 140, quai Flora-Tristan, 34070 Montpellier ;

- une unité éducative de milieu ouvert Sète sise 83, boulevard Camille-Blanc, 34200 Sète.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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En vigueur depuis le 27 février 2010 · Dernière version le 9 septembre 2017

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Localisation des unités éducatives du STEMO Montpellier

Résumé. L'article liste les quatre unités éducatives du service territorial éducatif de milieu ouvert de Montpellier, chacune située dans un lieu différent.

Pour l'accomplissement des missions définies à l'article 2 (Rôles du service territorial éducatif de Montpellier), ce service est constitué des quatre unités éducatives suivantes :

- une unité éducative de milieu ouvert Montpellier Littoral sise 524, avenue de la Pompignane, 34000 Montpellier ;

- une unité éducative de milieu ouvert Montpellier Garrigues sise immeuble le “ Séranne ”, 140, quai Flora-Tristan, 34070 Montpellier ;

- une unité éducative de milieu ouvert Montpellier Hortus sise immeuble le “ Séranne “, 140, quai Flora-Tristan, 34070 Montpellier ;

- une unité éducative de milieu ouvert Sète sise 83, boulevard Camille-Blanc, 34200 Sète.

Historique des versions

En vigueur depuis le samedi 9 septembre 2017

Modifié parArrêté du 29 août 2017art. 1 : Création d'un service territorial éducatif et modification des adresses

En résumé. L'article précise la composition et les adresses des unités éducatives du service, en supprimant le terme 'désormais' et en ajoutant des noms aux unités ainsi qu'en modifiant certaines adresses.

En vigueur du samedi 10 août 2013 au vendredi 8 septembre 2017

Modifié parArrêté du 24 juillet 2013art. 1 : Modification du service territorial éducatif

En résumé. Le service passe de trois à quatre unités éducatives, avec des modifications d'adresses et l'ajout d'une nouvelle unité appelée Hortus.

En vigueur du samedi 27 février 2010 au vendredi 9 août 2013

Source : Légifrance