Article 2
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de la durée d'expérimentation
Résumé La durée de l'expérimentation est prolongée jusqu'au 30 septembre 2023.
L'article 3 de l'arrêté du 27 novembre 2020 susvisé est remplacé par les dispositions suivantes : « La durée de l'expérimentation est fixée à 2 ans et 5 mois à compter du 1er mai 2021 (date de la première inclusion d'un patient dans le premier centre). L'expérimentation prendra fin à la date du 30 septembre 2023 pour les quatre centres de santé expérimentateurs. »
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