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Arrêté du 11 avril 2014

fixant pour l'année 2014 la liste des laboratoires d'analyses de terre agréés

Abrogé26 novembre 2014
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Cette section est abrogée, mais certains de ses articles sont encore en vigueur.

Le ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement,

Vu l'arrêté du 12 juillet 2000 modifiant l'agrément des laboratoires d'analyses de terre,

Arrête :

Abrogé26 novembre 2014

Créé le 9 mai 2014 · Abrogé le 26 novembre 2014

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Liste des laboratoires agréés en 2014

Résumé. Un arrêté liste les laboratoires agréés pour 2014 et leurs types d'agrément.

Les laboratoires agréés pour l'année 2014 et les types d'agrément accordés figurent à l'annexe du présent arrêté.

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Suppression de l'arrêté listant les laboratoires agréés pour l'année 2014

Résumé. L'arrêté du 2 décembre 2013 est abrogé, supprimant la liste des laboratoires agréés pour l'année 2014 et les types d'agrément accordés.

A abrogé les dispositions suivantes :

Abrogé26 novembre 2014

Créé le 9 mai 2014 · Abrogé le 26 novembre 2014

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Exécution d'un arrêté agricole

Résumé. Un arrêté du 8 mai 2014 confie à la directrice générale des politiques agricole la tâche de le mettre en œuvre et de le publier.

La directrice générale des politiques agricole, agroalimentaire et des territoires est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Annexe

Abrogé26 novembre 2014

Fait le 11 avril 2014.

Pour le ministre et par délégation :

Le chef du service

de la stratégie agroalimentaire

et du développement durable,

E. Giry

En vigueur du vendredi 9 mai 2014 au mardi 25 novembre 2014

Arrêté du 11 avril 2014
Article 1
Article 2
Article 3
Annexe