Arrêté du 11 avril 2005

TITRE II : LES SOUS-DIRECTIONS

La direction du renseignement militaire comprend les sous-directions suivantes :

  • la sous-direction des opérations ;
  • la sous-direction de l'exploitation ;
  • la sous-direction des armements et de la prolifération ;
  • la sous-direction des plans ;
  • la sous-direction des moyens.

La sous-direction des opérations est chargée d'organiser, de diriger et de coordonner la recherche du renseignement par les moyens relevant de la direction, ou par ceux mis à sa disposition.

La sous-direction de l'exploitation est chargée de centraliser, d'analyser et d'exploiter le renseignement d'intérêt militaire à caractère non scientifique et technique.

La sous-direction des armements et de la prolifération est chargée de centraliser, d'analyser et d'exploiter le renseignement d'intérêt militaire à caractère scientifique et technique.

La sous-direction des plans est chargée de préparer l'avenir de la direction et de participer aux études relatives à l'avenir de la fonction renseignement interarmées.

La sous-direction des moyens est chargée d'assurer le soutien logistique de la direction et de pourvoir à la satisfaction de ses besoins en personnel.

TITRE II : LES SOUS-DIRECTIONS
Article 4
Article 5
Article 6
Article 7
Article 8
Article 9