JORF n°92 du 20 avril 2005

TITRE II : LES SOUS-DIRECTIONS

Article 4

La direction du renseignement militaire comprend les sous-directions suivantes :
- la sous-direction des opérations ;
- la sous-direction de l'exploitation ;
- la sous-direction des armements et de la prolifération ;
- la sous-direction des plans ;
- la sous-direction des moyens.

Article 5

La sous-direction des opérations est chargée d'organiser, de diriger et de coordonner la recherche du renseignement par les moyens relevant de la direction, ou par ceux mis à sa disposition.

Article 6

La sous-direction de l'exploitation est chargée de centraliser, d'analyser et d'exploiter le renseignement d'intérêt militaire à caractère non scientifique et technique.

Article 7

La sous-direction des armements et de la prolifération est chargée de centraliser, d'analyser et d'exploiter le renseignement d'intérêt militaire à caractère scientifique et technique.

Article 8

La sous-direction des plans est chargée de préparer l'avenir de la direction et de participer aux études relatives à l'avenir de la fonction renseignement interarmées.

Article 9

La sous-direction des moyens est chargée d'assurer le soutien logistique de la direction et de pourvoir à la satisfaction de ses besoins en personnel.