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Arrêté du 10 septembre 2021

Chapitre VI : Dispositions diverses

Abrogé27 décembre 2024

Cette section est abrogée, mais certains de ses articles sont encore en vigueur.

A abrogé les dispositions suivantes :

ARRÊTÉ du 18 juillet 2014Art. 1 → Version 1ARRÊTÉ du 18 juillet 2014Sct. Chapitre Ier : Profil généralARRÊTÉ du 18 juillet 2014Sct. Section 1 : Expertise et entretien psychologique au recrutementARRÊTÉ du 18 juillet 2014Art. 2 → Version 1ARRÊTÉ du 18 juillet 2014Sct. Section 2 : Profil commun exigé pour le recrutement ou la présentation à un concours dans la marine nationaleARRÊTÉ du 18 juillet 2014Art. 3 → Version 1ARRÊTÉ du 18 juillet 2014Art. 4 → Version 1ARRÊTÉ du 18 juillet 2014Sct. Chapitre II : Profils médicaux spécifiquesARRÊTÉ du 18 juillet 2014Art. 5 → Version 1ARRÊTÉ du 18 juillet 2014Sct. Chapitre III : Dispositions diversesARRÊTÉ du 18 juillet 2014Art. 6 → Version 1ARRÊTÉ du 18 juillet 2014Art. 8 → Version 1ARRÊTÉ du 18 juillet 2014Sct. AnnexesARRÊTÉ du 18 juillet 2014Art. Annexe I → Version 1ARRÊTÉ du 18 juillet 2014Art. Annexe II → Version 1ARRÊTÉ du 18 juillet 2014Art. Annexe III → Version 1ARRÊTÉ du 18 juillet 2014Art. Annexe IV → Version 1
- ARRÊTÉ du 18 juillet 2014
Art. 1, Sct. Chapitre Ier : Profil général, Sct. Section 1 : Expertise et entretien psychologique au recrutement, Art. 2, Sct. Section 2 : Profil commun exigé pour le recrutement ou la présentation à un concours dans la marine nationale, Art. 3, Art. 4, Sct. Chapitre II : Profils médicaux spécifiques, Art. 5, Sct. Chapitre III : Dispositions diverses, Art. 6, Art. 8, Sct. Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III, Art. Annexe IV

Abrogé depuis le vendredi 27 décembre 2024

En vigueur du mercredi 6 octobre 2021 au jeudi 26 décembre 2024

Chapitre VI : Dispositions diverses
Article 25
Article 26