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Arrêté du 10 septembre 2021

Chapitre VI : Dispositions diverses

Abrogé27 décembre 2024
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Cette section est abrogée, mais certains de ses articles sont encore en vigueur.

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Suppression d'un arrêté sur le recrutement dans la marine nationale

Résumé. L'arrêté de 2014 sur les profils et l'expertise psychologique pour le recrutement dans la marine nationale est supprimé.

A abrogé les dispositions suivantes :

ARRÊTÉ du 18 juillet 2014Art. 1 : Conditions d'aptitude pour la marine nationaleARRÊTÉ du 18 juillet 2014Sct. Chapitre Ier : Profil généralARRÊTÉ du 18 juillet 2014Sct. Section 1 : Expertise et entretien psychologique au recrutement
- ARRÊTÉ du 18 juillet 2014
Art. 1, Sct. Chapitre Ier : Profil général, Sct. Section 1 : Expertise et entretien psychologique au recrutement, Art. 2, Sct. Section 2 : Profil commun exigé pour le recrutement ou la présentation à un concours dans la marine nationale, Art. 3, Art. 4, Sct. Chapitre II : Profils médicaux spécifiques, Art. 5, Sct. Chapitre III : Dispositions diverses, Art. 6, Art. 8, Sct. Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III, Art. Annexe IV
Abrogé27 décembre 2024

Créé le 6 octobre 2021 · Abrogé le 27 décembre 2024

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Publication d'un nouvel arrêté

Résumé. Un nouvel arrêté est publié dans le Journal officiel pour remplacer les anciennes règles.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Abrogé depuis le vendredi 27 décembre 2024

En vigueur du mercredi 6 octobre 2021 au jeudi 26 décembre 2024

Chapitre VI : Dispositions diverses
Article 25
Article 26