Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Suppression d'un arrêté sur les publications électriques
Résumé. L'arrêté du 17 janvier 1989 est supprimé, ce qui met fin à ses articles sur les publications UTE et les instructions de sécurité électrique.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 17 janvier 1989Art. 1 → Version 3Arrêté du 17 janvier 1989Art. 2Arrêté du 17 janvier 1989Art. 3
- Arrêté du 17 janvier 1989Art. 1, Art. 2, Art. 3