JORF n°0273 du 24 novembre 2016

Article 1

Article 1

L'agrément prévu aux articles L. 211-4 et R. 211-89 du code du sport est accordé à nouveau, pour une période de un an, au centre de formation relevant de la personne morale suivante :
Association Arras Pays d'Artois (F).


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Version 1

L'agrément prévu aux articles L. 211-4 et R. 211-89 du code du sport est accordé à nouveau, pour une période de un an, au centre de formation relevant de la personne morale suivante :

Association Arras Pays d'Artois (F).