Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Abrogation d'articles antérieurs
Résumé. L'article 2 annule certaines parties d'un arrêté précédent.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 3 mars 2021Art. 1 → Version 1Arrêté du 3 mars 2021Art. 3 → Version 1Arrêté du 3 mars 2021Sct. AnnexesArrêté du 3 mars 2021Art. ANNEXE I → Version 1Arrêté du 3 mars 2021Art. ANNEXE II → Version 1
- Arrêté du 3 mars 2021Art. 1, Art. 3, Sct. Annexes, Art. ANNEXE I, Art. ANNEXE II