Arrêté du 10 mars 2010

Article 1

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Article 1

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 20 janvier 1993

Art. 1, Art. 2

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Suppression de la liste des sections du C.T.P.S. pour certaines espèces végétales

Résumé. L'arrêté abroge la liste des sections du C.T.P.S. pour diverses espèces végétales.

A abrogé les dispositions suivantes :

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