Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Suppression de la liste des sections du C.T.P.S. pour certaines espèces végétales
Résumé. L'arrêté abroge la liste des sections du C.T.P.S. pour diverses espèces végétales.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 20 janvier 1993Art. 1 : Liste des plantes concernées par le C.T.P.S.Arrêté du 20 janvier 1993Art. 2 : Publication d'un arrêté officiel
- Arrêté du 20 janvier 1993Art. 1, Art. 2