Arrêté du 10 mai 2011

Article 1

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Article 1

Il est créé une annexe au catalogue des variétés de vigne établissant la liste des synonymes nationaux utilisables pour désigner certaines des variétés inscrites au Catalogue officiel des variétés végétales. Cette annexe est présentée en annexe 1 au présent arrêté.

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En vigueur depuis le 27 mai 2011

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Nouveaux synonymes pour les variétés de vigne

Résumé. Un nouvel arrêté crée une liste de noms alternatifs pour certaines variétés de vigne inscrites au catalogue officiel.

Il est créé une annexe au catalogue des variétés de vigne établissant la liste des synonymes nationaux utilisables pour désigner certaines des variétés inscrites au Catalogue officiel des variétés végétales. Cette annexe est présentée en annexe 1 au présent arrêté.

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En vigueur depuis le vendredi 27 mai 2011

Source : Légifrance