ARRÊTÉ du 10 juin 2015

Article 1

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 1

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 31 décembre 2013

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4

- Arrêté du 31 décembre 2013

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Suppression des objectifs de formation en histoire-géographie pour le bac pro agricole

Résumé. L'arrêté du 10 juin 2015 supprime les règles sur les objectifs de formation en histoire-géographie pour le baccalauréat professionnel agricole.

A abrogé les dispositions suivantes :

Historique des versions

Source : Légifrance