Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Suppression des objectifs de formation en histoire-géographie pour le bac pro agricole
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 31 décembre 2013Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4
- Arrêté du 31 décembre 2013