La ministre de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative,
Vu le code de la santé publique, et notamment son article L. 3121-1 ;
Vu le décret n° 90-437 modifié du 28 mai 1990 fixant les conditions et les modalités de règlement des frais occasionnés par les déplacements des personnels civils sur le territoire métropolitain de la France lorsqu'ils sont à la charge des budgets de l'Etat, des établissements publics nationaux à caractère administratif et de certains organismes subventionnés ;
Vu l'arrêté du 5 juin 2002 fixant la liste des commissions prévue à l'article 3 du décret n° 90-437 du 28 mai 1990 fixant les conditions et les modalités de règlement des frais occasionnés par les déplacements des personnels civils sur le territoire métropolitain de la France lorsqu'ils sont à la charge des budgets de l'Etat, des établissements publics nationaux à caractère administratif et de certains organismes subventionnés ;
Vu la lettre de mission du 20 novembre 2007 de la ministre de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative adressée au professeur Patrick Yeni,
Arrête :
En vue de l'élaboration des recommandations 2008 relatives à la prise en charge médicale des personnes infectées par le virus de l'immunodéficience humaine, est constitué, pour une durée d'un an, un groupe d'experts présidé par le professeur Patrick Yeni. La direction générale de la santé assure la coordination et le secrétariat de ce groupe d'experts et de ses groupes de travail.
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Le groupe d'experts est composé des membres suivants :
M. Franck BARBIER (Paris).
M. Stéphane BLANCHE (Paris).
M. François BOURDILLON (Paris).
M. Marc BOURLIERE (Marseille).
Mme Françoise BRUN-VEZINET (Paris).
Mme Khadoudja CHEMLAL (Paris).
Mme Geneviève CHENE (Bordeaux).
Mme Dominique COSTAGLIOLA (Paris).
Mme Cécile GOUJARD (Paris).
M. Bruno HOEN (Besançon).
Mme Christine KATLAMA (Paris).
Mme Marianne L'HENAFF (Paris).
Mme Sophie MATHERON (Paris).
M. Jean-Michel MOLINA (Paris).
Mme Nathalie MORGENSZTEJN (Saint-Denis).
M. Philippe MORLAT (Bordeaux).
Mme Ann PARIENTE-KHAYAT (Paris).
M. François RAFFI (Nantes).
M. Jacques REYNES (Montpellier).
Mme Christine ROUZIOUX (Paris).
M. Willy ROZENBAUM (Paris).
M. Pierre THIBAUT (Bordeaux).
M. Yazdan YAZDANPANAH (Tourcoing).
M. Patrick YENI (Paris).
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Les groupes de travail rattachés au groupe d'experts comprennent les membres suivants :
Mme Dominique ABITEBOUL (Paris).
M. Laurent ABRAMOVITZ (Paris).
Mme Martine AOUSTIN (Paris).
M. Jean Pierre AUBERT (Paris).
Mme Corinne BAGNES (Paris).
Mme Christine BARBIER (Paris).
M. Francis BARIN (Tours).
Mme Françoise BAVOUX (Paris).
M. Thierry BERENGER (Paris).
M. Alain BERREBI (Toulouse).
M. Yves BENHAMOU (Paris).
Mme Dominique BLANC (Marseille).
M. Franck BOCCARA (Paris).
M. Fabrice BONNET (Bordeaux).
M. François BOUE (Paris).
Mme Elisabeth BOUVET (Paris).
M. Grégory BRAZ (Paris).
M. Guillaume BRETON (Paris).
Mme Marie-Laure BRIVAL (Paris).
M. Louis BUJAN (Toulouse).
M. Patrice CACOUB (Paris).
M. Vincent CALVEZ (Paris).
Mme Jacqueline CAPEAU (Paris).
M. Enrique CASALINO (Paris).
Mme Marie-Laure CHAIX-BAUDIER (Paris).
Mme Catherine CHARDIN (Paris).
M. Emmanuel CHATEAU (Paris).
M. Pascal CHEVIT (Paris).
Mme Pascale COPPIN (Paris).
Mme Marie CUILLIEZ (Paris).
Mme Florence DAMOND (Paris).
Mme Carole DAMIEN (Montpellier).
Mme Frédérique DELATOUR (Paris).
M. Miguel DE MELO (Paris).
Mme Diane DESCAMPS (Paris).
Mme Catherine DOLLFUS (Paris).
Mme Danielle DOUARD (Bordeaux).
M. Emmanuel DULIOUST (Paris).
M. Nicolas DUPIN (Paris).
M. Albert FAYE (Paris).
M. Jérôme FARINA-CUSSAC (Paris).
M. Julien FARINA-CUSSAC (Paris).
M. Hugues FISCHER (Paris).
Mme Ghislaine FIRTION (Paris).
Mme Hélène FONTAINE (Paris).
Mme Anaenza FREIRE-MARESCA (Paris).
Mme Isabelle FUNCK-BRENTANO (Paris).
Mme Valérie GARRAIT (Créteil).
M. Roland GARRAFO (Nice).
M. Miguel-Ange GARZO (Paris).
M. Jacques GASNAULT (Paris).
Mme Pascale GILBERT (Paris).
M. Philippe GIRAL (Paris).
Mme Martine GUEZENNEC (Nanterre).
Mme Juliette GUIBERT (Paris).
Mme Isabelle HEARD (Paris).
M. Olivier HEINIS (Paris).
M. Jacques IZOPET (Toulouse).
M. Vincent JEANTILS (Paris).
Mme Myriam KIRSTETTER (Paris).
M. Marek KORZEC (Paris).
M. Denis LACOSTE (Bordeaux).
M. Pierre LARCHER (Paris).
M. Lionel LAVIN (Paris).
Mme Odile LAUNAY (Paris).
Mme Pascale LECLERCQ (Grenoble).
M. Jean-Marie LEGALL (Paris).
Mme France LERT (Saint-Maurice).
Mme Marianne LERUEZ-VILLE (Paris).
Mme Martine LEVINE (Paris).
M. Yves LEVY (Paris).
M. Stéphane Le Vu (Paris).
Mme Charlotte LEWDEN (Bordeaux).
M. Olivier LORTHOLARY (Paris).
Mme Florence LOT (Saint-Maurice).
M. Didier MAILLE (Paris).
M. Laurent MANDELBROT (Paris).
Mme Anne Geneviève MARCELIN (Paris).
M. Bernard MASQUELIER (Bordeaux).
M. Thierry MAY (Nancy).
Mme Alice MEIER-OEHLKE (Paris).
M. Emmanuel MESSAS (Paris).
Mme Laurence MEYER (Paris).
Mme Brigitte MILPIED (Bordeaux).
Mme Maryvonne MOLINA (Paris).
M. Guy MOLINIER (Toulouse).
M. David MONVOISIN (Paris).
M. Fabrice MONPOUX (Nice).
M. Sylvain MORIN (Paris).
M. Antoine MOULINIER (Paris).
M. Michel OHAYON (Paris).
Mme Jeanine OHL (Paris).
M. Eric OKSENHENDLER (Paris).
M. Jérôme PACANOWSKI (Paris).
M. Gilles PEYTAVIN (Paris).
M. Gilles PIALOUX (Paris).
Mme Nathalie PIERRET (Paris).
M. Christophe PIKETTY (Paris).
M. Fabrice PILORGE (Paris).
M. Lionel PIROTH (Dijon).
M. Georges POINT (Paris).
Mme Isabelle POIZOT-MARTIN (Marseille).
M. Thierry PRESTEL (Marseille).
M. François PREVOTEAU DU CLARY (Toulouse).
M. Christian RABAUD (Nancy).
M. Eugène RAYESS (Paris).
M. Franck RODENBOURG (Paris).
Mme Sylvie ROZENBERG (Paris).
M. Reda SADKI (Paris).
Mme Dominique SALMON-CERON (Paris).
Mme Caroline SEMAILLE (Saint-Maurice).
M. Daniel SERENI (Paris).
M. François SIMON (Paris).
M. Jean Philippe SPANO (Paris).
M. Bruno SPIRE (Pantin).
Mme Anne-Marie TABURET (Paris).
M. Vincent THIBAULT (Paris).
Mme Isabelle THURET (Marseille).
Mme Laurence TOPLA (Paris).
Mme Adeline TOULLIER (Pantin).
M. Jean-Marc TRELUYER (Paris).
Mme Joëlle TRICOIRE (Toulouse).
Mme Nadine TROCME (Paris).
M. Thierry TROUSSIER (Paris).
M. Roland TUBIANA (Paris).
M. Marc Antoine VALENTIN (Paris).
M. Arnaud VEISSE (Le Kremlin-Bicêtre).
M. Alain VENET (Paris).
Mme Aurélie VERNY (Paris).
M. Jean-Paul VIARD (Paris).
Mme Corinne VIGOUROUX (Paris).
Mme Josiane WARSZAWSKI (Paris).
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Les conclusions et les recommandations du groupe d'experts feront l'objet d'un rapport qui sera remis à la ministre de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative.
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L'arrêté du 5 juin 2002 susvisé est ainsi modifié :
A l'article 1er, dans le paragraphe relatif à la direction générale de la santé, il est ajouté :
« Groupe d'experts et groupes de travail du rapport d'experts sur la prise en charge médicale des personnes infectées par le virus de l'immunodéficience humaine » (arrêté du 10 juin 2008).
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Les frais de déplacement des membres du groupe d'experts et des groupes de travail relatifs aux réunions préparatoires intervenues entre le 21 novembre 2007 et la date de publication du présent arrêté seront remboursés dans les conditions prévues par le décret du 28 mai 1990 susvisé.
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L'arrêté du 19 juin 2006 relatif à la création et à la composition du groupe de travail chargé du rapport d'experts sur la prise en charge des personnes infectées par le virus de l'immunodéficience humaine est abrogé.
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Le directeur général de la santé est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait à Paris, le 10 juin 2008.
Pour la ministre et par délégation :
Le directeur général de la santé,
D. Houssin