Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification des dispositions relatives à la pratique du sport opérationnel des personnels actifs de la police nationale et des policiers adjoints
Résumé. L'article change les règles de sport pour les policiers en service.
A modifié les dispositions suivantes :
ARRÊTÉ du 27 juillet 2015Sct. Titre II : PRATIQUE DU SPORT OPÉRATIONNEL DES PERSONNELS ACTIFS DE LA POLICE NATIONALE ET DES POLICIERS ADJOINTS
- ARRÊTÉ du 27 juillet 2015Sct. Titre II : PRATIQUE DU SPORT OPÉRATIONNEL DES PERSONNELS ACTIFS DE LA POLICE NATIONALE ET DES POLICIERS ADJOINTS