Arrêté du 10 juillet 2020

Article 10

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Article 10

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 22 juillet 2004

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Sct. Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III, Art. Annexe IV

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Suppression du système d'indice ATMO

Résumé. L'arrêté du 10 juillet 2020 supprime l'ancien système de calcul et de communication de la qualité de l'air, qui utilisait des indices et des codes couleur pour évaluer les niveaux de pollution.

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 22 juillet 2004Art. 1 : Indices de qualité de l'air : communication et calculArrêté du 22 juillet 2004Art. 2 : Indice de qualité de l'air dans les agglomérationsArrêté du 22 juillet 2004Art. 3 : L'indice ATMO pour mesurer la qualité de l'air
- Arrêté du 22 juillet 2004
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Sct. Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III, Art. Annexe IV

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