Arrêté du 22 juillet 2004

Article 6

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Article 6

Un système de qualificatifs et de codes couleur est associé aux dix valeurs de l'indice de la qualité de l'air conformément au tableau ci-après :

INDICE

QUALIFICATIF

COULEUR

1

Très bon

Vert

2

Très bon

Vert

3

Bon

Vert

4

Bon

Vert

5

Moyen

Orange

6

Médiocre

Orange

7

Médiocre

Orange

8

Mauvais

Rouge

9

Mauvais

Rouge

10

Très mauvais

Rouge

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Abrogé1 janvier 2021

Créé le 26 novembre 2004 · Abrogé le 1 janvier 2021

Un système de qualificatifs et de codes couleur est associé aux dix valeurs de l'indice de la qualité de l'air conformément au tableau ci-après :

INDICE

QUALIFICATIF

COULEUR

1

Très bon

Vert

2

Très bon

Vert

3

Bon

Vert

4

Bon

Vert

5

Moyen

Orange

6

Médiocre

Orange

7

Médiocre

Orange

8

Mauvais

Rouge

9

Mauvais

Rouge

10

Très mauvais

Rouge

Historique des versions

En vigueur du vendredi 26 novembre 2004 au jeudi 31 décembre 2020

Source : Légifrance