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Arrêté du 22 juillet 2004

Annexes

Abrogé1 janvier 2021

Créé le 26 novembre 2004

Pour la journée de référence et pour chaque station fixe sélectionnée conformément à l'article 5 du présent arrêté, l'association agréée pour la surveillance de la qualité de l'air calcule la concentration horaire maximale de dioxyde de soufre.

Le sous-indice relatif au dioxyde de soufre est une fonction de la moyenne de ces concentrations maximales, selon le tableau ci-dessous :

DIOXYDE DE SOUFRE

en microgramme par mètre cube

SOUS-INDICE

0 à 39

1

40 - 79

2

80-119

3

120-159

4

160-199

5

200-249

6

250-299

7

300-399

8

400-499

9

≥ 500

10

Créé le 26 novembre 2004

Pour la journée de référence et pour chaque station fixe sélectionnée conformément à l'article 5 du présent arrêté, l'association agréée pour la surveillance de la qualité de l'air calcule la concentration horaire maximale de dioxyde d'azote.

Le sous-indice relatif au dioxyde d'azote est une fonction de la moyenne de ces concentrations maximales, selon le tableau ci-dessous :

DIOXYDE D'AZOTE

en microgramme par mètre cube

SOUS-INDICE

0 à 29

1

30-54

2

55-84

3

84-109

4

110-134

5

135-164

6

165-199

7

200-274

8

275-399

9

≥ 400

10

Créé le 26 novembre 2004

Pour la journée de référence et pour chaque station fixe sélectionnée conformément à l'article 5 du présent arrêté, l'association agréée pour la surveillance de la qualité de l'air calcule la concentration horaire maximale en ozone.

Le sous-indice relatif à l'ozone est une fonction de la moyenne de ces concentrations maximales, selon le tableau ci-dessous :

OZONE

en microgramme par mètre cube

SOUS-INDICE

0 à 29

1

30-54

2

55-79

3

80-104

4

105-129

5

130-149

6

150-179

7

180-209

8

210-239

9

≥ 240

10

Créé le 26 novembre 2004 · En vigueur du 1 janvier 2012 au 31 décembre 2020

Pour la journée de référence et pour chaque station fixe sélectionnée conformément à l'article 5 du présent arrêté, l'association agréée pour la surveillance de la qualité de l'air calcule la concentration moyenne journalière de particules de diamètre aérodynamique inférieur à 10 micromètres.

Le sous-indice relatif aux particules est une fonction de la moyenne de ces concentrations moyennes, selon le tableau ci-dessous :

PARTICULES

en microgramme par mètre cube

SOUS-INDICE

0 à 6

1

7-13

2

14-20

3

21-27

4

28-34

5

35-41

6

42-49

7

50-64

8

65-79

9

80

10

Abrogé depuis le vendredi 1 janvier 2021

En vigueur du vendredi 26 novembre 2004 au jeudi 31 décembre 2020

Annexes
Article Annexe I
Article Annexe II
Article Annexe III
Article Annexe IV