Arrêté du 10 juillet 2008

Article 2

Créé le 8 août 2008

La commission est composée conformément au tableau ci-après :
REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL
Titulaires Suppléants REPRÉSENTANTS DE L'ADMINISTRATION
Titulaires Suppléants
Collège n° 1 : agents du niveau de la catégorie A de la filière enseignante. 2 2 2 2
Collège n° 2 : agents du niveau de la catégorie A de la filière mémoire. 2 2 2 2
Collège n° 3 : agents du niveau de la catégorie A des autres filières. 2 2 2 2
Collège n° 4 : agents du niveau des catégories B et C. 2 2 2 2

Historique des versions

En vigueur depuis le vendredi 8 août 2008

La commission est composée conformément au tableau ci-après :

REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL

Titulaires

Suppléants

REPRÉSENTANTS DE L'ADMINISTRATION

Titulaires

Suppléants

Collège n° 1 : agents du niveau de la catégorie A de la filière enseignante.

2

2

2

2

Collège n° 2 : agents du niveau de la catégorie A de la filière mémoire.

2

2

2

2

Collège n° 3 : agents du niveau de la catégorie A des autres filières.

2

2

2

2

Collège n° 4 : agents du niveau des catégories B et C.

2

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