Arrêté du 10 juillet 2008

TITRE IER : COMPOSITION

Créé le 8 août 2008

La commission est composée conformément au tableau ci-après :
REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL
Titulaires Suppléants REPRÉSENTANTS DE L'ADMINISTRATION
Titulaires Suppléants
Collège n° 1 : agents du niveau de la catégorie A de la filière enseignante. 2 2 2 2
Collège n° 2 : agents du niveau de la catégorie A de la filière mémoire. 2 2 2 2
Collège n° 3 : agents du niveau de la catégorie A des autres filières. 2 2 2 2
Collège n° 4 : agents du niveau des catégories B et C. 2 2 2 2

Créé le 8 août 2008 · En vigueur depuis le 1 novembre 2011

Les membres de la commission sont désignés pour une période de trois années. Leur mandat peut être renouvelé.
La durée du mandat peut être exceptionnellement réduite ou prorogée, dans l'intérêt du service, après avis du comité technique central. Cette réduction ou prorogation ne peut excéder une durée d'un an.

En vigueur depuis le vendredi 8 août 2008

TITRE IER : COMPOSITION
Article 2
Article 3
CHAPITRE IER : DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE L'ADMINISTRATION
CHAPITRE II : DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL