Section précédente

Section parente

Arrêté du 10 janvier 2020

Section suivante

Arrêté du 10 janvier 2020

Chapitre V : Dispositions diverses

Abrogé9 mai 2025

Cette section est abrogée, mais certains de ses articles sont encore en vigueur.

Article 11

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 28 février 2012Art. 1 → Version 1Arrêté du 28 février 2012Art. 2 → Version 1Arrêté du 28 février 2012Sct. Chapitre Ier : Dispositions relatives aux concours sur titreArrêté du 28 février 2012Sct. Section 1 : Organisation généraleArrêté du 28 février 2012Art. 3 → Version 2Arrêté du 28 février 2012Sct. Section 2 : Epreuves d'admissionArrêté du 28 février 2012Art. 4 → Version 1Arrêté du 28 février 2012Art. 5 → Version 1Arrêté du 28 février 2012Art. 6 → Version 2Arrêté du 28 février 2012Sct. Chapitre II : Dispositions diversesArrêté du 28 février 2012Art. 7 → Version 1
- Arrêté du 28 février 2012
Art. 1, Art. 2, Sct. Chapitre Ier : Dispositions relatives aux concours sur titre, Sct. Section 1 : Organisation générale, Art. 3, Sct. Section 2 : Epreuves d'admission, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Sct. Chapitre II : Dispositions diverses, Art. 7

1 version

12 abrogés

Article 12

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 31 janvier 2014Art. 1 → Version 1Arrêté du 31 janvier 2014Sct. Chapitre Ier : Dispositions relatives au concours sur épreuvesArrêté du 31 janvier 2014Art. 2 → Version 1Arrêté du 31 janvier 2014Sct. Section 1 : Organisation généraleArrêté du 31 janvier 2014Art. 3 → Version 1Arrêté du 31 janvier 2014Art. 4 → Version 2Arrêté du 31 janvier 2014Art. 5 → Version 1Arrêté du 31 janvier 2014Sct. Section 2 : Epreuves écrites d'admissionArrêté du 31 janvier 2014Art. 6 → Version 1Arrêté du 31 janvier 2014Art. 7 → Version 1Arrêté du 31 janvier 2014Sct. Section 3 : AdmissionArrêté du 31 janvier 2014Art. 8 → Version 1Arrêté du 31 janvier 2014Art. 9 → Version 2Arrêté du 31 janvier 2014Sct. Chapitre II : Dispositions relatives au concours sur titresArrêté du 31 janvier 2014Art. 10 → Version 1Arrêté du 31 janvier 2014Sct. Section 1 : Organisation généraleArrêté du 31 janvier 2014Art. 11 → Version 2Arrêté du 31 janvier 2014Sct. Section 2 : Epreuves d'admissionArrêté du 31 janvier 2014Art. 12 → Version 1Arrêté du 31 janvier 2014Art. 13 → Version 1Arrêté du 31 janvier 2014Art. 14 → Version 2Arrêté du 31 janvier 2014Sct. Chapitre III : Dispositions diversesArrêté du 31 janvier 2014Art. 16 → Version 1Arrêté du 31 janvier 2014Sct. AnnexeArrêté du 31 janvier 2014Art. null
- Arrêté du 31 janvier 2014
Art. 1, Sct. Chapitre Ier : Dispositions relatives au concours sur épreuves, Art. 2, Sct. Section 1 : Organisation générale, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Sct. Section 2 : Epreuves écrites d'admission, Art. 6, Art. 7, Sct. Section 3 : Admission, Art. 8, Art. 9, Sct. Chapitre II : Dispositions relatives au concours sur titres, Art. 10, Sct. Section 1 : Organisation générale, Art. 11, Sct. Section 2 : Epreuves d'admission, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Sct. Chapitre III : Dispositions diverses, Art. 16, Sct. Annexe, Art. null

1 version

26 abrogés

Article 13

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 31 janvier 2014Sct. Chapitre Ier : Dispositions relatives aux concours en vue de l'admission dans un cursus de formation préparant à occuper un emploi spécialisé de militaire du rang engagéArrêté du 31 janvier 2014Art. 1 → Version 1Arrêté du 31 janvier 2014Art. 2 → Version 1Arrêté du 31 janvier 2014Art. 3 → Version 1Arrêté du 31 janvier 2014Sct. Chapitre II : Dispositions relatives aux concours en vue de l'admission dans un cursus de formation préparant à occuper un emploi de sous-officier ou d'officier marinierArrêté du 31 janvier 2014Art. 4 → Version 1Arrêté du 31 janvier 2014Art. 5 → Version 1Arrêté du 31 janvier 2014Art. 6 → Version 1Arrêté du 31 janvier 2014Sct. Chapitre III : Dispositions diversesArrêté du 31 janvier 2014Art. 8 → Version 1
- Arrêté du 31 janvier 2014
Sct. Chapitre Ier : Dispositions relatives aux concours en vue de l'admission dans un cursus de formation préparant à occuper un emploi spécialisé de militaire du rang engagé, Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. Chapitre II : Dispositions relatives aux concours en vue de l'admission dans un cursus de formation préparant à occuper un emploi de sous-officier ou d'officier marinier, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Sct. Chapitre III : Dispositions diverses, Art. 8

1 version

11 abrogés

Abrogé depuis le vendredi 9 mai 2025

En vigueur du lundi 13 janvier 2020 au jeudi 8 mai 2025

Chapitre V : Dispositions diverses
Article 11
Article 12
Article 13
Article 14