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Arrêté du 10 janvier 2020

Chapitre V : Dispositions diverses

Abrogé9 mai 2025
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Cette section est abrogée, mais certains de ses articles sont encore en vigueur.

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Abrogation des règles des concours sur titre pour l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air

Résumé. L'arrêté de 2012 organisant les concours sur titre pour l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air est abrogé.

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 28 février 2012Art. 1 : Règles des concours pour l'école technique de l'armée de l'airArrêté du 28 février 2012Art. 2 : Sélection par examen des dossiers pour les concours sur titreArrêté du 28 février 2012Sct. Chapitre Ier : Dispositions relatives aux concours sur titre
- Arrêté du 28 février 2012
Art. 1, Art. 2, Sct. Chapitre Ier : Dispositions relatives aux concours sur titre, Sct. Section 1 : Organisation générale, Art. 3, Sct. Section 2 : Epreuves d'admission, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Sct. Chapitre II : Dispositions diverses, Art. 7
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Suppression des règles du concours sur épreuves et sur titres

Résumé. L'article supprime les règles d'organisation et d'évaluation des concours pour l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air.

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 31 janvier 2014Art. 1 : Règles des concours pour l'école technique de l'armée de l'airArrêté du 31 janvier 2014Sct. Chapitre Ier : Dispositions relatives au concours sur épreuvesArrêté du 31 janvier 2014Art. 2 : Détails des épreuves écrites du concours
- Arrêté du 31 janvier 2014
Art. 1, Sct. Chapitre Ier : Dispositions relatives au concours sur épreuves, Art. 2, Sct. Section 1 : Organisation générale, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Sct. Section 2 : Epreuves écrites d'admission, Art. 6, Art. 7, Sct. Section 3 : Admission, Art. 8, Art. 9, Sct. Chapitre II : Dispositions relatives au concours sur titres, Art. 10, Sct. Section 1 : Organisation générale, Art. 11, Sct. Section 2 : Epreuves d'admission, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Sct. Chapitre III : Dispositions diverses, Art. 16, Sct. Annexe, Art. null
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Suppression des règles d'admission aux écoles militaires

Résumé. L'arrêté de 2014 sur les concours d'admission dans les écoles militaires est supprimé.

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 31 janvier 2014Sct. Chapitre Ier : Dispositions relatives aux concours en vue de l'admission dans un cursus de formation préparant à occuper un emploi spécialisé de militaire du rang engagéArrêté du 31 janvier 2014Art. 1 : Conditions d'admission à l'école technique de l'armée de l'airArrêté du 31 janvier 2014Art. 2 : Admission en CAP aéronautique par concours
- Arrêté du 31 janvier 2014
Sct. Chapitre Ier : Dispositions relatives aux concours en vue de l'admission dans un cursus de formation préparant à occuper un emploi spécialisé de militaire du rang engagé, Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. Chapitre II : Dispositions relatives aux concours en vue de l'admission dans un cursus de formation préparant à occuper un emploi de sous-officier ou d'officier marinier, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Sct. Chapitre III : Dispositions diverses, Art. 8

Créé le 13 janvier 2020 · Abrogé le 9 mai 2025

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Publication d'un arrêté modifiant les règles des concours militaires

Résumé. Un arrêté est publié au Journal officiel pour annuler d'anciennes règles sur les concours militaires.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Abrogé depuis le vendredi 9 mai 2025

En vigueur du lundi 13 janvier 2020 au jeudi 8 mai 2025

Chapitre V : Dispositions diverses
Article 11
Article 12
Article 13
Article 14