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Arrêté du 10 janvier 2014

modifiant l'arrêté du 22 juin 2011 fixant la liste nominative et les sièges des centres de ressources, d'expertise et de performance sportives

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Mise à jour des centres sportifs spécialisés

Résumé. Un arrêté met à jour la liste des centres sportifs spécialisés en France, en précisant leurs sièges et le nombre de sites.

La ministre des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative,

Vu le code du sport ;

Vu le décret n° 2001-466 du 30 mai 2001 modifié portant création du centre d'éducation populaire et de sport de Provence-Alpes-Côte d'Azur ;

Vu le décret n° 2011-630 du 3 juin 2011 (Réorganisation des centres de ressources, d'expertise et de performance sportives) relatif aux centres de ressources, d'expertise et de performance sportives, notamment son article 2 (Changement de nom des centres sportifs) ;

Vu le décret n° 2013-1319 du 27 décembre 2013 (Création de centres sportifs nationaux en Ardèche) portant création du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Rhône-Alpes ;

Vu l'arrêté du 22 juin 2011 (Liste des centres sportifs spécialisés en France) fixant la liste nominative et les sièges des centres de ressources, d'expertise et de performance sportives ;

Vu l'avis du comité technique d'établissement public créé auprès du directeur du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives du Sud-Est en date du 6 décembre 2013 ;

Vu l'avis du comité technique commun aux établissements publics de formation régis par le code du sport en date du 10 décembre 2013,

Arrête :

En vigueur depuis le 30 janvier 2014

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Modification de la liste des centres sportifs

Résumé. Un arrêté modifie la liste des centres sportifs spécialisés en France.

Le tableau fixant la liste nominative, les sièges et le nombre de sites des centres de ressources, d'expertise et de performance sportives à l'article 1er de l'arrêté du 22 juin 2011 susvisé (Liste des centres sportifs spécialisés en France) est modifié conformément aux dispositions des articles 2 (Modification des centres sportifs) et 3 (Modification des centres sportifs) du présent arrêté.

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Modification des centres sportifs

Résumé. La liste des centres de ressources, d'expertise et de performance sportives est mise à jour avec leurs sièges et le nombre de sites.

A modifié les dispositions suivantes :

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Modification des centres sportifs

Résumé. La liste des centres de ressources, d'expertise et de performance sportives est mise à jour avec leurs sièges et le nombre de sites.

A modifié les dispositions suivantes :

En vigueur depuis le 30 janvier 2014

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Exécution d'un arrêté relatif aux centres sportifs

Résumé. Un arrêté du 10 janvier 2014 confie à deux directeurs la tâche de mettre en œuvre ses dispositions, qui seront publiées au Journal officiel.

Le directeur des sports et le directeur des ressources humaines au secrétariat général des ministères chargés des affaires sociales sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 10 janvier 2014.

Pour la ministre et par délégation :

Le directeur des sports,

T. Mosimann

En vigueur depuis le jeudi 30 janvier 2014

Arrêté du 10 janvier 2014
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4