Arrêté du 10 janvier 2014

Article 1

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Article 1

Le tableau fixant la liste nominative, les sièges et le nombre de sites des centres de ressources, d'expertise et de performance sportives à l'article 1er de l'arrêté du 22 juin 2011 susvisé (Liste des centres sportifs spécialisés en France) est modifié conformément aux dispositions des articles 2 (Modification des centres sportifs) et 3 (Modification des centres sportifs) du présent arrêté.

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En vigueur depuis le 30 janvier 2014

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Modification de la liste des centres sportifs

Résumé. Un arrêté modifie la liste des centres sportifs spécialisés en France.

Le tableau fixant la liste nominative, les sièges et le nombre de sites des centres de ressources, d'expertise et de performance sportives à l'article 1er de l'arrêté du 22 juin 2011 susvisé (Liste des centres sportifs spécialisés en France) est modifié conformément aux dispositions des articles 2 (Modification des centres sportifs) et 3 (Modification des centres sportifs) du présent arrêté.

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En vigueur depuis le jeudi 30 janvier 2014

Source : Légifrance