Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des délais de sécurité pour les navires
Résumé. Les règles de sécurité pour les navires et engins à passagers changent, notamment les délais d'application.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 23 novembre 1987Art. 223a-I/02 → Version 2 : Modification des délais d'application et clarification des prescriptions
- Arrêté du 23 novembre 1987Art. 223a-I/02