Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Précision des exceptions pour les navires non métalliques
Résumé. Les exceptions pour les navires non en acier sont précisées en mettant à jour les références aux résolutions MSC et A.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 23 novembre 1987Art. 223a-I/01 → Version 2 : Mise à jour des références réglementaires
- Arrêté du 23 novembre 1987Art. 223a-I/01