Arrêté du 10 avril 2025

Article 1

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Article 1

L'arrêté du 29 septembre 2010 susvisé (Sécurité des tapis roulants en montagne) est modifié conformément aux articles 2 (Modification des définitions relatives aux tapis roulants) à 14 (Suppression des règles de sécurité des tapis roulants).

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En vigueur depuis le 20 avril 2025

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Modification de l’arrêté du 29 septembre 2015

Résumé. On a changé l’arrêté de septembre 2010 en suivant les règles des articles 2 à 14.

L'arrêté du 29 septembre 2010 susvisé (Sécurité des tapis roulants en montagne) est modifié conformément aux articles 2 (Modification des définitions relatives aux tapis roulants) à 14 (Suppression des règles de sécurité des tapis roulants).

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Source : Légifrance